__Contrat d'abonnement aux services inscrit à l'entente cadre pour parc OnStar – Canada –-

Ce site permet de traiter le « contrat d'abonnement aux services inscrits
à l'entente cadre pour parc OnStar » qui inclut les modalités de l’utilisateur, la
déclaration de confidentialité et les modalités du logiciel OnStar (le « Contrat »)
liant le client de parc et la Compagnie General Motors du Canada, sous le
nom OnStar. .

Pour continuer avec le processus d'acceptation, s'il vous plaît suivez ces étapes:

1. Pour lire ce contrat cliquez « ici » qui inclue les modalités de l’utilisateur, la déclaration de confidentialité et les
modalités du logiciel OnStar lesquelles sont accessibles sur le site onstar.ca.

2. Ensuite, fournir les informations demandées ci-dessous, vous devez cocher les deux boîtes « J’ACCEPTE » ci-dessous
et cliquer sur le bouton « lancez le processus de signature électronique » (Launch Electronic Signature Process).
Si vous ne cocher pas les deux boîtes « J’ACCEPTE » les services OnStar sera désactivé dans tous les véhicules de parc

3. On vous demandera alors de consentir à accomplir la transaction électroniquement. Pour continuer vous devez
accepter ce consentement et clique sur « OUI ».

4. Puis, vous serez dirigé vers le contrat pour lire et le signer. Pour signer le contrat par voie électronique, allez au bas
des pages et cliquez sur le bouton « Cliquez ici pour signer ». Une page d’accusé de réception confirmera que vous
avez complété le processus de signature. Une copie du contrat en bonne et due forme sera envoyée à l’adresse
électronique que vous avez fournie.

Signataire autorisé de parc

Full Name:

Email Address:

Poste:

Nom de l’entreprise :

Numéro de compte de parc GM (NCP):

Rue:

Ville:

Province:

Code postal:

Nom de la personne-ressource :

Adresse électronique :

No de tél. :

Afin d’accepter ce contrat, vous devez cocher les deux boîtes « J’ACCEPTE » ci-dessous et pour continue le processus cliquez sur le bouton « lancez le processus de signature électronique ».

Contrat, les modalités de l’utilisateur, et la déclaration de confidentialité

J'ai lu et J'ACCEPTE le présent contrat, y compris les modalités de l’utilisateur et la déclaration de confidentialité OnStar qui sont intégrées par renvoi au présent contrat et qui peuvent être consultées à www.onstar.ca

JE N'ACCEPTE PAS le présent contrat, y compris les modalités de l’utilisateur et la déclaration de confidentialité OnStar. Je comprends qu'en n’acceptant pas, les services OnStar seront désactivés sur tous les véhicules du parc.

Les modalités du logiciel

J'ai lu et J'ACCEPTE les modalités du logiciel OnStar qui sont intégrées par renvoi au présent contrat et qui peuvent être consultées à www.onstar.ca.

JE N'ACCEPTE PAS les modalités du logiciel OnStar. Je comprends qu'en n’acceptant pas, les services OnStar seront désactivés sur tous les véhicules du parc.